Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DECAL
Numéro de dépôt :
1268919
Date de dépôt :
16/04/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/04/1994
Présentation de la marque DECAL
Déposée le 16 avril 1984 par MELTZ Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DECAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DECAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1268919.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECAL est expirée depuis le 16 avril 1994.
MELTZ Philippe a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-39